Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATASSUR
MAP S.A.

Numéro de dépôt :
1455515
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1996

Présentation de la marque DATASSUR

Déposée le 29 août 1986 par la Société Anonyme (SA) MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAP domicilié(e) 20, rue St Lazare, 75009 PARIS. - France.

La marque DATASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATASSUR est expirée depuis le 29 août 1996.

MAP a également déposé les autres marques suivantes : PHOSMAP , POLYMAP , MAPCOAT , LINE 7 - QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS , MAPSYS , PANDY , M D MAKE-UP DESIGNER PARIS , GESTION ET CONSEILS AUX ENTREPRISES , ARIANE BONJOUR , MAGIC CROC


MAP S.A. - 20, rue St Lazare, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

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